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À télécharger
- Procès-verbal du conseil municipal du 2 février 2026 (pdf - 4Mo)
- Convocation (pdf - 301Ko)
- Liste des déliberations (pdf - 432Ko)
- Avance sur subvention à l'association Caminante (pdf - 322Ko)
- Prise en charge des dépenses d'investissement avant le vote du budget 2026 (pdf - 388Ko)
- Indemnités de fonction d'élu (pdf - 806Ko)
- Modification du RIFSEEP mis en place pour les agents communaux (pdf - 654Ko)
- Avenant n°2 au contrat de bail commercial de la superette SPAR (pdf - 918Ko)
- Avenant au contrat de location du logement de l'école des Salines (pdf - 815Ko)
- Bail emphytéotique administratif (pdf - 4Mo)
- Convention pour les interventions du SIVRA accord cadre à bons de commande 2026 2030 (pdf - 949Ko)
- Délibération aux fins de signature de la convention de groupement pour l'appel à projets tri hors foyer de Citeo (pdf - 3Mo)
- Conventions d'attribution des Fonds de concours de la CAPB (pdf - 4Mo)
- Adjudication des palombières (pdf - 2Mo)
- Autorisation au Maire pour déposer un permis de construire précaire et une autorisation de travaux (pdf - 344Ko)
- Don d'un tableau à la Commune par l'association Otxalde (pdf - 362Ko)
- Don proposé à la Commune par l'association Oihala (pdf - 395Ko)